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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de ENGIE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. au capital de 300 000 € - 377 714 654 RCS Rennes PROPRIETE INTELLECTUELLE SOLOCAL est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception (contenus, vidéos, textes, images, photos, bases de données et autres éléments graphiques) et la réalisation du Site (notamment architecture, chartes graphiques, onglets, fonctionnalité, assemblage etc. Sauf mentions spécifiques publiées sur chaque sous-domaine, les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation s’appliquent au site paris.fr et à … PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires de ENGIE, ont fait l'objet d'une autorisation préalablement, expresse et écrite. Tél. ENGIE s’efforce par ailleurs de personnaliser ses services afin de répondre au mieux aux attentes de ses clients ou prospects. Les données traitées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur, ou des obligations légales de conservation des documents commerciaux. Le brevet Le brevet est un titre de propriété industrielle qui permet à son propriétaire de … Pour aller plus loin, découvrez notre politique d'utilisation des cookies ou gérez vos cookies. Un Data Privacy Officer est également mis en place pour répondre à d'autres questions portant sur la protection de vos données personnelles. Dans ce cadre, ENGIE est amenée à collecter directement ou indirectement, avec le consentement de la personne physique concernée, des données non strictement nécessaires à l’exécution d’un contrat, afin de mieux connaître ses clients et prospects et de pouvoir leur proposer les offres les plus pertinentes. Que recherchez-vous ? Le présent site Internet doit être considéré comme un tout indissociable. Tel : 01 42 60 12 21 Fax : 01 49 27 93 17 Bien que ENGIE mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le Site ou transmises par le biais du Site à ENGIE, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées. En matière de prospection commer­ciale, les données sont conservées pendant un délai maximum de trois (3) ans à compter de leur collecte par le Fournisseur ou du dernier contact émanant du prospect. En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par la Société Ouest France, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, leur rédaction ne doit pas être effectuée à la légère. Ce contenu ne peut être reproduit et/ou exploité sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur, sous réserve des exceptions légales. Mentions Légales Informations Editeur : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR Siège social : 16 rue Gal Boissieu – 75015 PARIS ( téléphone : 01 85 06 00 00 ) . Mentions Légales ... Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du Site. Isoler ses combles perdus à partir de 1 EURO. Mentions légales Propriétaire du site Internet. Légendes Gourmandes 40 rue des Confréries 71530 Crissey Téléphone : 03 85 48 05 64. Le contenu du site Internet « Caf.fr » (charte graphique, articles, photographies, graphiques…) est protégé au titre du droit d’auteur. L'hébergement est assuré par ENGIE SA sur des datacenters en Europe de la société Amazon Web Services (AWS). Sites internet pour en savoir plus; Les métiers du travail social. ENGIE France Service Clients, TSA 87 494, 76 934 ROUEN CEDEX 09, POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES, 170€ de prime pour l'installation d'un thermostat avec régulation performante, Votre thermostat Netatmo à 99€ au lieu de 179€*. L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur appareil aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Bénéficiez d’une isolation de qualité ! Ces traitements ont été autorisés par la CNIL (décisions disponibles sur le site www.legifrance.gouv.fr ou sur demande auprès d’ENGIE à l’adresse mentionnée ci-après) et les prestataires concernés se sont engagés contractuellement à procéder aux traitements des données dans le respect de la réglementation en vigueur. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web particuliers.engie.fr sont la propriété exclusive de ENGIE ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de ENGIE est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les éléments composant ce site sont protégés. C’est possible ! 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Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Intégrant diverses informations, leur contenu varie en fonction des cas. Vous reconnaissez avoir été informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour nous contacter, rendez-vous sur la page des contacts en cliquant ici, En tant qu'utilisateur du Site vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site. Conditions générales d'utilisation et de vente Sarenza. C'est notamment pour cela que nous faisons usage de cookies afin par exemple de pouvoir vous identifier et vous permettre d'accéder à votre compte, réaliser des statistiques, et vous proposer de la publicité ciblée adaptée à vos centres d’intérêts. La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Réalisez jusqu'à 12% d'économies d'énergie en changeant de chaudière, Isoler ses combles perdus à partir de 1 EURO*. MY COMPUTING (Flexite) 66 RUE MARCEAU 71200 - LE CREUSOT SIRET : 790 161 061 00011 Téléphone : 03 73 27 06 90 Email : contact@my-computing.net Informations. 1er fournisseur d'électricité verte et de gaz naturel*, ENGIE vous aide à mieux gérer votre énergie et à réduire vos consommations. 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