Légendes Gourmandes 40 rue des Confréries 71530 Crissey Téléphone : 03 85 48 05 64. Les utilisateurs et d’une manière générale, tout tiers personne physique ou morale, ne sont pas autorisés à utiliser les contenus sur nos sites internet et/ou nos supports numériques à d’autres fins que dans le cadre d’un usage personnel, privé et non commercial. Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Notre Site est conçu pour être attentif aux besoins et attentes de nos clients. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de ENGIE ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. 02 99 32 60 00 - Fax 02 99 32 60 25, Numéro de TVA Intracommunautaire : FR62377714654, Fondateur du Comité éditorial M. François Régis Hutin Bienvenue sur le site web particuliers.engie.fr (ci-après désigné le Site). La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web particuliers.engie.fr sont la propriété exclusive de ENGIE ou de ses partenaires. 5. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du Site. Nous parlons à nos clients dans un langage simple et proposons des solutions adaptées à leurs enjeux business. Mentions Légales ... Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du Site. Tel : 01 42 60 12 21 Fax : 01 49 27 93 17 Sauf mentions spécifiques publiées sur chaque sous-domaine, les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation s’appliquent au site paris.fr et à … 25, boulevard de Strasbourg 75010 Paris - Tél. 03 88 75 80 50 propose sur son site des liens vers d'autres sites S.A.E.M.E. Certaines données sont collectées car elles sont nécessaires à la mise en place ainsi qu’à l’exécution du contrat d’énergie et des contrats de services. Le traitement des données à caractère personnel collectées sur le site Internet particuliers.engie.fr est mis en œuvre par la société ENGIE, société anonyme au capital de 2 435 285 011 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro 542 107 651 dont le siège est situé 1 place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie- France. Tél. ). Vous reconnaissez avoir été informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Certaines données peuvent faire l’objet d’un traitement ponctuel par certains prestataires situés en dehors de l’Union Européenne. 1er fournisseur d'électricité verte et de gaz naturel*, ENGIE vous aide à mieux gérer votre énergie et à réduire vos consommations. C’est possible ! Tout client ou prospect peut s’opposer au traitement de ses données à des fins commerciales, dans les conditions prévues par la réglementation, à la même adresse. Hébergeur SDV PLURIMEDIA SA au capital de 110 000 € ENGIE les utilise également, sur le fondement de l’intérêt légitime du fournisseur, notamment pour la prospection commerciale et les opérations de marketing à destination de ses clients et prospects. Conception du site et hébergement. 6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Téléchargez gratuitement les applications, Les applications mobiles du groupe SIPA Ouest-France disponibles en téléchargement, "politique de protection des données personnelles", "responsabilité sociétale de l'entreprise", Vous devez vous connecter pour afficher vos articles sauvegardés. PROPRIETE INTELLECTUELLE SOLOCAL est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception (contenus, vidéos, textes, images, photos, bases de données et autres éléments graphiques) et la réalisation du Site (notamment architecture, chartes graphiques, onglets, fonctionnalité, assemblage etc. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de ENGIE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Intégrant diverses informations, leur contenu varie en fonction des cas. Les données sont destinées aux services internes d’ENGIE Fournisseur, à ses partenaires, aux établissements financiers et postaux, aux tiers autorisés en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, ainsi qu’au(x) gestionnaire(s) de réseaux de distribution. Propriété intellectuelle. Mentions légales Propriétaire du site Internet. Mentions Légales. Toute reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l.335.2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. C'est notamment pour cela que nous faisons usage de cookies afin par exemple de pouvoir vous identifier et vous permettre d'accéder à votre compte, réaliser des statistiques, et vous proposer de la publicité ciblée adaptée à vos centres d’intérêts. 15, rue de la Nuée Bleue - 67000 - Strasbourg - Tél. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Ainsi, leur rédaction ne doit pas être effectuée à la légère. ARTICLE 12. Le directeur de la publication du Site est Florence Fouquet. Télécharger la version PDF. Bénéficiez d’une isolation de qualité ! 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